Sites web gratuits et Agence Web en ligne

Site web PANA-LOISIRS PETANQUE

Club / Association sportive
Pétanque
Chemin Beausserie
87350 PANAZOL
www.pana-loisirs-petanque.fr

Informations

Responsable : Jean-Pierre GAUGIRAN

(Président / Gérant / Autre)

Téléphone : 05 55 30 81 73

Fax :

Voir aussi : les autres sites web (Haute-Vienne 87)

Dernières actus du site internet :

Protection de la vie privée, Droit à l'image et Droits d'auteur.

Protection de la vie privée:conformément à la loi 'Informatique et Libertés' relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Droit à l'image: selon les articles 9 et 226-1 et suivants du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image,. Les membres du club disposent d'un droit d'accès gratuit, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Toute personne dont la photo apparait sur ce site bénéficie du droit de retrait à l’image. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser un courrier ou un e-mail, en indiquant les références de la photo concernée. Dès réception du message, la photo sera retirée du site. ( Art 26; 34 à 38 de la loi informatique et libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978 ).

Droits d'auteur: d'après les articles L.111-1 et L 123-1 du code de la propriété...

A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z