Site web Cercle Amical d'Outarville

Le Cercle Amical d'Outarville fût créé en 1947 par Adrien PASDELOUP
(Directeur de l'école primaire d'Outarville) ...

Depuis 2011, seule la section TENNIS persiste au sein du club. ...

Révision du 29 Juin 2013


STATUTS

CERCLE AMICAL d’OUTARVILLE

ART . 1 - Le Cercle amical d’Outarville a été créé le 21 novembre 1947.
Il a pour but d’encourager par tous les moyens dont il dispose la pratique des sports et de créer autour des jeunes ruraux un climat qui les retienne à la campagne. Son siège est à la mairie d’Outarville.La discipline pratiquée est le Tennis.
Toute autre section peut être créée.
Le C.A.O aura un caractère éducatif, sportif et récréatif.
Aucune attitude discriminatoire ne sera admise dans l’organisation et la vie de l’association.

ART . 2 - Le Cercle a été déclaré conformément à l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.

ART . 3 - Le C.A.O. doit solliciter son affiliation à toutes les fédérations, notamment la F.O.L. et l’U.F.O.L.E.P.

ART . 4 - Le cercle se compose
1) de membres actifs
2) de membres d’honneur (titre accordé à ceux qui, par leur situation, ou par leurs actes, ... ...
à poursuivre ses buts).

ART . 5 - Pour être acceptée, toute démission doit être faite par écrit et accompagnée des sommes dues par
le sociétaire, sous peine pour celui-ci d’être radié, avec extension à toutes les fédérations
auxquelles le C.A.O. est affilié.

ART . 6 - Nul ne pourra être admis s’il n’est amateur.

ART . 7 - Le comité de direction peut prononcer la suspension ou l’exclusion de tout membre
qui cesserait de satisfaire aux conditions exigées pour l’admission, ou qui par sa conduite,
sur le terrain, ou au cœur du cercle, deviendrait un sujet de trouble ou de déconsidération pour le cercle.
Toutefois, avant de se prononcer, le comité de direction devra convoquer l’intéressé par lettre recommandé afin que
celui-ci puisse assurer sa défense, seul, ou assisté d’un autre membre du club.


DROITS ET OBLIGATIONS DES SOCIETAIRES.COTISATIONS

ART . 8 - Tout membre admis doit s’engager à respecter statuts et règlements du Cercle et des fédérations
auxquelles le C.A.O. est affilié.

ART . 9 - Tout membre actif doit payer une cotisation annuelle fixée par le bureau.

ART.10 - Tout membre redevable d’une année de cotisation doit être radié par le comité de direction avec
demande d’extension aux autres sociétés de la fédération.

ART.11 - Les membres qui cessent de faire partie du C.A.O. pour une cause quelconque, n’ont plus aucun droit sur l’actif social,
et le cercle se trouve dégagé vis à vis d’eux.

ART.12 - Seuls les membres actifs ont droit de prendre part aux réunions sportives organisées par le club ou les sociétés
de la Fédération elle-même.
Un membre qui quitte le C.A.O. doit remettre au responsable tous les vêtements et objets que le club lui aurait prêtés.

ART.13 - Quand il s’agit de réunions organisées par des sociétés de la Fédération ou par la Fédération elle
même les engagements des membres du C.A.O. doivent , pour être valables , être envoyées par
le secrétaire ou les responsables des sections concernées.

ART.14 - Tout membre actif devra être titulaire de la licence omnisports U.F.O.L.E.P, ou d’une licence correspondant
à la Fédération concernée.

COMITE DE DIRECTION

ART.15 - Le conseil d’administration choisit parmi ses membres élus pour trois ans, au scrutin secret, un bureau composé de :
Ÿ un Président
Ÿ un Secrétaire
Ÿ un Trésorier
Le Conseil d’administration compte cinq membres renouvelables par tiers chaque année, élus à bulletin secret, par les
membres actifs âgés de plus de seize ans le jour du vote, et inscrits au club depuis un an au moins.
Tout contrat ou convention passé entre l’association d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche,
d’autre part, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à la prochaine
assemblée générale.La composition du comité directeur devra refléter la composition de l’assemblée générale
(dispositions relatives à l’égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes).

ART.16 - Tout membre actif de plus de dix-huit ans, est éligible s’il est inscrit au club depuis un an au moins et s’il a acquitté
les cotisations échues.

ART.17 - Le comité de direction se réunit systématiquement une fois tous les trois mois ; toutefois, une ou plusieurs
réunions supplémentaires pourront être déclenchées à l’initiative du Président ou d’au moins trois membres du
comité de direction.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du bureau qui , sans excuse , n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré
comme démissionnaire.

Une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses, sera tenue sous la responsabilité du trésorier.

Le budget annuel sera adopté avant le début de l’exercice, par le comité directeur.


ART.18 - Le comité de direction fixe la date et l’ordre du jour de l’assemblée générale.

ART.19 - Le comité de direction règle toutes les questions intéressant le club.
Toutes les fonctions des membres du bureau sont gratuites.

ART.20 - Le bureau est renouvelé tous les ans par tiers ; la première année les membres sortants sont désignés par le sort.

ART.21 - Les ressources du club comprennent :
Ÿ le montant des droits d’entrées et des cotisations.
Ÿ les dons.
Ÿ les subventions de l'État, des régions, des départements et des communes.


ASSEMBLEE GENERALE

ART.22 - L’assemblée générale se réunit une fois par an, et chaque fois qu’elle est convoquée par le comité
ou à la demande du quart des membres actifs.


ART. 23 - L'assemblée générale a pour principale attribution la nomination des membres du comité de direction et l'examen
de toutes les propositions qui lui sont soumises.
Elle entend le compte-rendu moral et se prononce sur le compte-rendu financier qui lui est présenté par les membres
du bureau dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.

ART.24 - La démission d’une fédération ne peut être prononcée que par l’assemblée générale réunie à cet effet.
Le procès-verbal de l’assemblée prononçant cette démission devra être joint à la demande de démission adressée
à la fédération.

ART.25 - Les décisions sont prises à la majorité des voix. Si la réunion comporte des modifications de statuts, la moitié
des membres doit être présente pour que la décision soit valable.
Le quorum cessera d'être nécessaire lors d'une seconde assemblée ayant même objet et même ordre du jour.

ART.26 - Quinze jours au moins avant la date fixée, tous les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement
des membres du bureau sortants, et ce au scrutin secret.

ART.27 - Tout membre actif prenant part à un vote , ne pourra détenir que deux pouvoirs.


DISSOLUTION

ART.28 - La durée du C.A.O. est illimitée. La fusion avec une autre société, ou sa dissolution, ne peuvent être prononcées que
par une assemblée générale convoquée a cet effet, sur un vote réunissant au moins les trois quart des sociétaires.
En cas d’une deuxième assemblée générale convoquée pour le même motif, le quorum cessera d’être nécessaire.
La dissolution, si elle est prononcée, doit être notifiée sans retard, aux fédérations concernées. Dans ce cas, le comité
de direction procèdera à la liquidation du C.A.O et si les dettes acquittées il reste un reliquat en caisse, celui-ci
sera partagé entre les fédérations concernées.


DISPOSITIONS ADDITIONNELLES


ART.29 - Les cas non prévus par les statuts sont soumis à l’appréciation du comité de direction.
Les réunions inter-sociétés et les rencontres avec des sociétés étrangères aux fédérations peuvent avoir lieu
avec l’assentiment des fédérations.

ART.30 - En cas de vacance, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la plus prochaine assemblée générale.
Les pouvoirs des membres élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des
membres remplacés.






Outarville le 03 Juillet 2010 Le Président
Guy Pinsard ...