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Site web L2c

Club / Association sportive
Futsal


club.quomodo.com/l2cfutsal

Informations

Responsable :

(Président / Gérant / Autre)

Téléphone :

Voir aussi : les autres sites web (Hors de France)

Dernières actus du site internet :

REGLEMENT FUTSAL ESTAIMPUIS




FEDERATION FUTSAL
ESTAIMPUIS

REGLEMENT
INTERIEUR


ARTICLE 1


LIEU DES RENCONTRES

Complexe Sportif
Communal d'Estaimpuis Rue Moulin Masure

LES MEMBRES DU
COMITÉ DE LA
FEDERATION DE FUTSAL D'ESTAIMPUIS EXERCENT LEUR FONCTION À TITRE BÉNÉVOLE.


ARTICLE 2


AFFILIATIONS :

La Fédération se
réserve le droit de retenir, de sélectionner ou de rejeter les candidatures
d'équipes et de joueurs participant ou voulant participer au Championnat ou
autre coupe.

A la fin de chaque
saison, pour une date déterminée, chaque équipe (ancienne ou nouvelle) devra
soumettre sa candidature officielle par écrit, accompagnée d'un acompte dont le
montant sera fixé par la Fédération.
Les candidatures
des anciennes équipes parvenues dans les délais et accompagnées de l'acompte
prévu seront prises en considération en priorité.
Les nouvelles
candidatures seront examinées par le Comité de la Fédération pour compléter la
préparation du futur Championnat.

Les
les inscriptions respecteront une procédurxxx ...


ART ...


INSCRIPTION DE 2 EQUIPES PAR LE MÊME CLUB

La Fédération de
Futsal accepte l'inscription de 2 équipes par
le même club
suivant les conditions reprises aux points ci-après
— Les deux équipes
porteront le même nom avec la distinction 1 et 2 etc. . .. ou assimilé et
accepté par le Comité de la Fédération de
FUTSAL.
— La fonction de
Président, Secrétaire, Trésorier et délégué officiel pourra éventuellement être
cumulée au sein des 2 équipes du même club.


ARTICLE 4 :

CALENDRIER OFFICIEL

Le calendrier
officiel des rencontres est consultable sur le site de la fédération (http://www.estaimpuisfootsalle.be) Chaque équipe
se conformera au dit calendrier, sauf modifications apportées par le Comité.
Pour toute remise
de match, les demandes devront être adressées au Secrétaire de la Fédération par
écrit ou mail au moins un mois avant le match concerné sauf cas de force majeure.
Cette missive doit être envoyée par le secrétaire du club.


ARTICLE 5 :

LES TRANSFERTS

Les transferts sont
libres.
Néanmoins un joueur
signant son affiliation dans 2 clubs différents sera exclu. Un joueur désirant
changer de club sera en règle vis à vis de son ancien club (équipement,
cotisation, etc ...).
Aucun joueur
affilié au sein d'un club ne pourra prendre part au jeu au profit d'un autre
club à l’exception de la
division Vétérans, lors des rencontres
officielles de la Fédération (voir Article 23 du règlement).


ARTICLE 6 :



RESPONSABILITE DE LA FEDERATION ET DES MEMBRES
DU CLUB

La Fédération de
Futsal d'Estaimpuis décline toute responsabilité :
— pour tout
accident tant corporel que matériel envers tous les membres des clubs inscrits
à la F.F. d'Estaimpuis
— en ce qui
concerne l'engagement par un club d'un ou plusieurs joueurs inscrits à
l'U.R.B.S.F.A., à la F.F.F. ou à toute autre Fédération.

**De par la
signature de sa feuille individuelle d'inscription, le joueur :
— s'engage à prendre
connaissance du règlement de la Fédération de Futsal d'Estaimpuis avant le
début de chaque saison
— certifie être en
bon état de santé pour la pratique du football en salle
— s'engage, de même que les membres de sa
famille, à ne pas poursuivre les membres de la Fédération de Futsal et la Fédération
de Futsal en cas d'accidents, d'incidents, de problèmes de santé ou de dommages
matériels ou corporels.

De par la signature
de sa feuille individuelle d'inscription, les Président, Secrétaire, Trésorier
et délégué officiel s'engagent :
— à faire signer la
feuille individuelle d'inscription par chaque
joueur affilié à la Fédération.
— à prendre
connaissance du règlement de la Fédération avant le début de chaque saison, à
le faire respecter et à le communiquer à tous les joueurs. Le règlement est
affiché dans les valves du complexe sportif.
— à ne pas
poursuivre la Fédération de Futsal d'Estaimpuis et les membres de son comité en
cas d'incidents, d'accidents ou de dommages
─ à respecter
l'esprit amateur de la Fédération de Futsal d'Estaimpuis
— que toutes les
signatures apposées sur les documents de la Fédération de Futsal d'Estaimpuis
sont authentiques.


ARTICLE 7 :


- RESPONSABILITES
DES CLUBS
- ASSURANCE
OBLIGATOIRE
- APPLICATION DU
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DE LA SALLE


RESPONSABILITES DES CLUBS

— Chaque équipe est
responsable de tous les dégâts ou dommages causés dans les salles désignées,
leurs dépendances et le personnel.
Tous les frais sont
à charge du club et devront être payés sur présentation de la facture, dans un
délai fixé par la
Fédération. Le propriétaire de la salle
possède le droit de poursuivre un club en cas de dégâts au bâtiment ou au
matériel, et de dommages au personnel.
ASSURANCE OBLIGATOIRE
La fédération Futsal
d’Estaimpuis se charge de contracter une assurance qui couvre tous les membres
des clubs, les frais d’assurance sont inclus dans la cotisation payée par les
équipes au moment de leur inscription ou réinscription.
REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE

Pendant leur
période d'affiliation à la Fédération de Futsal d'Estaimpuis, les joueurs
renoncent à tout recours qu'ils pourraient exercer contre la Fédération pour
les dommages corporels qui leur seraient occasionnés et qui trouveraient leur
cause dans l'exécution de leurs prestations sportives ou dans le cadre des
articles 1382 et suivants du Code civil, sauf faute intentionnelle ou
inexcusable.
— Les chaussures de
sport doivent être en parfait état de propreté et différentes de celles portées
à l'extérieur de la salle, de plus leur semelle sera obligatoirement de couleur
claire (blanche ou crème).
— L'équipe visitée
veillera à ne jamais porter la même couleur de maillot que l'équipe visiteur
(voir couleur officielle des maillots sur la liste des clubs). L'arbitre sera
seul juge en cas de litige.
Chaque club respectera ses couleurs officielles de début
de saison.

Le responsable ou le
surveillant du Complexe peut interdire l'accès à toute personne ne respectant
pas le règlement général du Complexe Sportif Communal. Les clubs et joueurs
tiendront compte des interventions du responsable de la salle pour
l'application du présent règlement.

Afin de faciliter la tâche
du surveillant, le responsable de chaque équipe veillera, à la fin de chaque
rencontre, au bon ordre du vestiaire (papier, bouteilles vides de shampooing ou
de bain mousse, pansements, raclage de sol, etc ...).
— Le surveillant,
le responsable du Complexe et les membres du Comité sont habilités à faire
respecter cet article.
Durant une rencontre, les joueurs ne porteront aucun
objet susceptible de causer un accident. Ils se conformeront aux remarques de
l'arbitre.
— Le chewing-gum
est interdit sur le terrain et en zone neutre. Le «crachat», «l'éjection
nasale» et le «bras d'honneur», par geste de dépit ou de mauvaise humeur, sont
interdits et assimilés à une faute, suivant appréciation de l'arbitre.


ARTICLE 8 :

LE COMITE DE DISCIPLINE

— Dans le cas où un
joueur, délégué ou coach a été expulsé par l'arbitre suite à une carte rouge,
le comité prendra une sanction contre ce joueur, délégué ou coach.
Le secrétaire ou
délégué du club ainsi que les arbitres recevront la convocation par mail pour
le Comité de discipline ou recevront une invitation par courrier pour se
présenter devant le Comité de discipline.

La convocation du
joueur, délégué ou coach incriminé incombe au secrétaire du club.
Si le joueur est
dans l'impossibilité de se présenter, c'est le délégué de la rencontre ou un
dirigeant du club (Président - Secrétaire - Trésorier) qui devra se présenter
devant le comité pour défendre son joueur.
Si aucune personne
ne se présente à la convocation, la sanction sera prise par défaut.
Les réunions du
Comité de discipline auront lieu le deuxième mardi de chaque mois et y seront
réglés les cas du mois précédent.
Toute personne
convoquée devant le Comité de discipline écopera automatiquement d'une
rencontre supplémentaire en cas de non présentation devant le dit Comité.
— La Fédération
peut intervenir pour pénaliser tout incident ayant lieu avant, pendant et après
la rencontre.
Certaines
rencontres seront visionnées par un membre du Comité, qui émettra un avis sur
la feuille d'arbitre. Toute remarque défavorable concernant les membres d'une
équipe sera passible du Comité de discipline.
Toutes les
décisions et sanctions du Comité sont sans appel.






ARTICLE 9 :

CORRESPONDANCE DES CLUBS

— Tout changement
dans la composition du Comité d'un club ou tout changement d'adresse d'un
Président, Secrétaire, Trésorier, délégué ou joueur d'un club doit être
immédiatement communiqué par écrit au Secrétariat de la Fédération de Futsal.
— Toute la
correspondance relative au déroulement du championnat de la fédération de
futsal sera envoyée par Email au secrétariat du club.
— A cet effet, le
secrétaire veillera à présenter comme délégué, des personnes dignes de
confiance et conscientes de leurs responsabilités.



ARTICLE 10 :

RENCONTRES AMICALES

Les clubs inscrits
à la Fédération ont la possibilité de disputer des rencontres amicales au
Complexe Sportif Communal d'Estaimpuis. Pour tous renseignements et conditions,
prendre contact avec le service des Sports de l'Administration Communale
Tél.: 056 48 13 77.


ARTICLE 11 :

MONTEE ET DESCENTE

Tenant compte
d’éventuels forfaits ou non ré affiliation d'une équipe :
— le nombre de
montants en division supérieure sera fixé par le Comité.
— le nombre de
descendants en division inférieure sera fixé par le Comité.

CLASSEMENT

La victoire vaut 3
points, nul 1 point, défaite 0.
En cas de troisième
forfait pour une équipe, les responsables du club seront convoqués par le
comité qui prendra une décision quant à la poursuite ou non de la participation
du club concerné à la compétition.





ARTICLE 12 :

L’ARBITRE ET LA FEUILLE D’ARBITRAGE

— Les arbitres sont
désignés par le responsable «arbitres».
— Certaines
rencontres pourront être dirigées par 2 arbitres, suivant le choix du
responsable «arbitres».
— Les délégués et
les capitaines de l'équipe visiteur et visitée seront les seules personnes admises dans le vestiaire
de l'arbitre avant et après la rencontre.
— Les pouvoirs de
l'arbitre commencent dès sa présence en zone neutre, à savoir couloir
vestiaires, vestiaires et salle de sport.
— L'arbitre est le
maître absolu sur le terrain. Il siffle le début et la fin de chaque période ou
temps mort. Il dirige le jeu suivant les règles en vigueur et prend toutes les
décisions nécessaires. L'arbitre a le pouvoir d'arrêter le jeu pour toute
infraction aux règles, de suspendre ou d'arrêter définitivement la partie s'il
estime nécessaire en raison d'éléments intérieurs ou extérieurs, de conduite de
spectateur ou autres motifs.
— L'arbitre punit
chaque joueur, remplaçant, délégué ou coach coupable de conduite inconvenante
ou peu sportive, en lui donnant un avertissement ou en le renvoyant du jeu ou
du terrain. Il peut juger de l'état d'un joueur, délégué ou coach, avant ou
pendant la rencontre.
— En cas de blessure grave d'un joueur,
l'arbitre arrêtera immédiatement le jeu.
— En cas de blessure légère, le jeu sera arrêté
à la fin de la phase de jeu en cours. Le joueur blessé légèrement ne peut être
soigné sur le terrain.
— En cas d'absence de l'arbitre, le match est
dirigé par le délégué du club visité. Un
match ne peut être remis pour absence d'arbitre.
— En cas de carte rouge, l'arbitre transmettra
obligatoirement un rapport au Secrétariat de la Fédération. Il
pourra éventuellement transmettre un rapport au Comité contre un joueur, un
coach, un délégué, un membre du comité d'un club, un joueur inscrit au club, sans
pour cela lui avoir donné un avertissement, une carte bleue, jaune ou rouge. Le
Comité convoquera, si nécessaire, les parties en cause au Comité de discipline.

La
feuille de match sera amenée par le délégué de l’équipe visitée :

— pour y figurer,
toute personne devra au préalable est inscrite à la Fédération.
— sera remplie
entièrement par le délégué de chaque équipe et sera déposée accompagnée des
licences sur la table prévue à cet effet minimum 5 minutes avant l'heure
officielle de la
rencontre. En cas d'absence du délégué,
elle sera remplie par le capitaine.
— reprendra les
noms du délégué et du coach ainsi que des joueurs (maximum 8 joueurs) La date
de naissance sera mentionnée pour toutes les personnes reprises ci-dessus. Le
nom du capitaine sera mis en évidence.
— sera paraphée par
l'arbitre avant le début de la rencontre.
— sera signée par
le délégué et le capitaine de chaque équipe avant la rencontre (Face A)
— sera signée par
le délégué de chaque équipe après la rencontre (Face B) qui attesteront par leurs signatures, les noms de joueur,
délégué et coach ayant reçu la carte bleue, jaune et/ou rouge. Le délégué
mentionnera le nom des joueurs blessés et l'endroit de la blessure et pourra
également émettre certaines remarques sur la feuille d'arbitrage. En cas de refus
de signer la feuille d'arbitrage, le délégué sera convoqué devant le Comité de discipline.
— sera signée en
dernier lieu, à l'issue de la rencontre, par l'arbitre qui indiquera les noms
des joueurs, délégué et coach ayant reçus la carte bleue, jaune ou rouge. A cet
effet, il pourra solliciter l'aide des délégués.
— les numéros de
maillot doivent êtres indiqués sur la feuille de match.



ARTICLE 13 :

LE DELEGUE : SON RÔLE, SES FONCTIONS

— Le nom du délégué
est repris sur la feuille d'arbitrage.
— Le délégué est
obligatoire pour l'équipe visiteur et visité.

Le délégué doit être
obligatoirement affilié à son club et présenter sa licence fournie par la
Fédération.

En l’absence du délégué,
un joueur de l’équipe peut faire office de délégué.
— Il assurera son
rôle en toute objectivité et fera preuve du dynamisme nécessaire.
— Les délégués
visités et visiteurs assureront leur rôle durant toute la durée de la
rencontre.
— Les délégués
visiteur et visité seront responsables de la sécurité de l'arbitre avant, pendant
et après le match et de la conduite de leurs joueurs.
— L'importance du
délégué est primordiale et les responsables du club veilleront au bon choix de
la personne qui assurera ce rôle.
— Les délégués se
présenteront obligatoirement auprès de l'arbitre avant et après la rencontre
pour la signature de la feuille d'arbitre.
— Le rôle du
délégué est important au niveau de l'arbitrage.
— Le délégué
prévoira un maillot de remplacement pour le gardien.
— En cas d'absence
de délégué, le capitaine remplit les fonctions du délégué.
— Avant le début de
la rencontre, le délégué visité s'assurera de la parfaite fixation des filets
et des buts.
— A la fin du
dernier match de la journée de lundi et de samedi, les buts seront déplacés par
l'équipe visiteuse en dehors du terrain.
Le responsable
(gardien) du complexe vous indiquera
l'endroit où les buts devront être posés.
Avant le premier
match de la journée suivante soit les lundi, mercredi, jeudi, vendredi ou
samedi, les but seront posés et fixés par l'équipe visiteuse sur le terrain de
football en salle.

ARTICLE 14 :

LE COACH

Le coach est
mentionné sur la feuille d'arbitrage. Il doit être affilié à son club en tant
que joueur ou délégué du club qu'il représente.




ARTICLE 15 :

LE CAPITAINE

Le capitaine représente
son équipe auprès de l'arbitre. Il sera porteur d'un brassard. Le capitaine
demande le temps mort auprès de l'arbitre. Le capitaine signe la feuille
d'arbitre avant la
rencontre. Lorsqu'un joueur exclu
refuse de quitter le jeu, l'arbitre sollicite l'aide du capitaine. Si celui-ci
échoue, la rencontre est arrêtée.

ARTICLE 16 :

LES JOUEURS : EFFECTIFS ET REMPLACANTS - NOMBRE


Chaque équipe est
composée de quatre joueurs de champ et d'un gardien de but dont un capitaine
d'équipe reconnaissable par un brassard qui doit différer de la couleur du
maillot. La rencontre peut débuter si les 2 équipes comptent 5 joueurs sur le
terrain complètement prêts à jouer, dont l'un sera en tenue de gardien de but
et les autres en tenue de footballeur (short + maillot + bas + chaussures
réglementaires).
A défaut, la rencontre ne pourra avoir lieu et
l'arbitre transmettra un rapport. Si une équipe se présente avec plus de cinq
joueurs mais sans délégué, un des joueurs tiendra le rôle de délégué et ne
participera pas à la rencontre.
Si une équipe se
présente avec 5 joueurs mais sans délégué, la rencontre pourra avoir lieu
moyennant paiement d'une amende (voir art. 23 du règlement). Lorsque la
rencontre a débuté, plus aucun changement ne sera admis dans le poste de
délégué. Par contre, si une équipe débute la rencontre à cinq joueurs sans
délégué, la venue d'un élément supplémentaire du club (joueur ou délégué du
club) avant le début de la seconde période sera assimilé au poste de délégué et
l'amende ne sera pas due, pour autant que le nom soit inscrit sur la feuille
d'arbitrage avant l'heure du coup d'envoi prévue au calendrier.
Chaque équipe peut
disposer de 3 remplaçants au maximum. Le nom de tous les joueurs, tant
effectifs que remplaçants doit figurer sur la feuille d'arbitrage avant l'heure
du coup d'envoi prévue au calendrier.
Le fait d'aligner
un joueur non qualifié ou suspendu, mène automatiquement à la perte du match
par un score forfait.
Les remplacements
peuvent se faire à tout moment de la partie de la manière suivante :
a) Ils doivent être
effectués du côté des bancs à hauteur de la ligne centrale.
b) Le joueur
remplaçant doit attendre que le joueur remplacé sorte de la surface du jeu avant
de pouvoir pénétrer sur le terrain. En cas d'infraction, les joueurs recevront
un avertissement verbal et, si l'arbitre estime nécessaire de devoir arrêter la
partie, il reprendra le jeu par un coup franc.
Un joueur inscrit
sur la feuille de match pourra prendre part au jeu ou faire fonction de délégué
dès son arrivée sur le terrain et ce jusqu’au terme de la rencontre. Toutes
les personnes se trouvant sur le banc des remplaçants (joueurs, délégué, coach)
resteront assises durant toute la rencontre. La
rencontre est arrêtée si une équipe compte moins de 3 joueurs sur le terrain ou
comptabilise 2 cartes rouges ou 3 cartes jaunes (délégué et coach compris).
Toutes les personnes reprises sur la feuille d'arbitre (délégué, coach et
maximum 8 joueurs) seront les seules personnes admises en zone neutre. La zone
neutre comprend le couloir vestiaires, les vestiaires et le terrain de sport.
Aucun rassemblement
de joueurs ne sera admis dans le couloir vestiaires et devant le local arbitre
avant, pendant et après la rencontre.
Toutes les
personnes qui sont reprises sur la feuille de match doivent recevoir l’aval de
l’arbitre pour pouvoir quitter l’aire de jeu et rejoindre les vestiaires.

Au niveau de
l’équipement, les joueurs devront porter un maillot numéroté, un short, et des
chaussettes, aux couleurs du club. Cet équipement devra être identique et dans
le même coloris pour chaque joueur. Tout manquement fera l’objet d’une remarque
sur la feuille d’arbitrage et sera passible d’une amende.






ARTICLE 17 :

LE GARDIEN DE BUT

Une équipe ne peut
s'aligner sans gardien de but. Celui-ci portera une tenue nettement distincte
de celle de tous les joueurs du champ.
Il est strictement
interdit au gardien de sortir avec les pieds en avant et de prendre le ballon
dans les mains lors d’une passe en retrait d’un coéquipier.

ARTICLE 18 :

LA RENCONTRE - DEROULEMENT DU JEU

Le ballon du match
est fourni par la
Fédération. Il est obligatoire !!!
Le match comporte 2
mi-temps de 25 minutes avec une pause de 3 minutes.
Un joueur, délégué
ou coach ne pourra quitter la surface de jeu et la zone neutre avant le coup de
sifflet final de la rencontre sans autorisation de l'arbitre.
En cas de non
respect, une carte bleue sera adressée à la personne fautive.
L'accès au
vestiaire sera admis 20 minutes avant l'heure de la rencontre à 8 joueurs
maximum, le délégué et le coach. Les personnes ci-dessus devront être reprises
sur la feuille d'arbitrage. Aucune autre personne ne peut avoir accès au
rez-de-chaussée du complexe (couloir vestiaires et vestiaires).
La rencontre
débutera maximum 5 minutes après l'heure officielle mais si possible à l'heure
indiquée dans le calendrier.
. Si les rencontres
sont éventuellement en retard, l'arbitre décidera. Un arbitre ne peut faire
débuter la rencontre avant l'heure officielle sauf accord écrit et signé des 2
délégués sur la feuille d'arbitrage.
Chaque équipe, par l'intermédiaire de son capitaine, peut demander 30
sec de temps mort, une fois par mi temps au maximum, prolongations comprises.

ARTICLE 19 :

LE COUP D’ENVOI

Le coup d'envoi
peut être donné dans n'importe quelle direction même en arrière. Les joueurs de
l'équipe adverse se trouveront à l’extérieur du cercle central du terrain dans
leur camp. Si pas, coup franc.

LE COUP DE COIN
Le coup de coin est
tiré du point de corner et est assimilé à un coup franc. L'arbitre donnera un
coup de sifflet avant le coup de coin.



ARTICLE 20 :

- LE COUP FRANC
- LE PENALTY
- VALIDITE DU BUT

TIR DU COUP FRANC

Le ballon doit être
à l'arrêt. Aucun joueur ne pourra gêner la vue du gardien. Tout joueur adverse
doit se trouver à 5
m du ballon. Si tel n'est
pas le cas, le coup franc sera redonné à l'endroit où le joueur ou les joueurs
aurait(aient) dû se trouver lors du premier coup franc (5 mètres).
Tout coup franc peut être donné sur toute la surface du terrain, sauf à
l'intérieur de la zone pointillée.
L'arbitre donnera
un coup de sifflet avant le botté du coup franc et du penalty.

COUP DE PIED DE PENALITE (Penalty)
L'arbitre est seul
juge du bon placement du ballon. Lors du botté du penalty, le gardien de but
doit se trouver, les deux pieds au sol sur la ligne de but entre les deux
montants, jusqu'au départ du ballon. Ce botté s'effectuera, sans feinte de tir
préalable, dans la surface prévue à cet effet et renseignée par l'arbitre. Si
le gardien de but peut écarter le ballon ou si le ballon n'entre pas dans le
but (à côté ou sur les montants), la balle sera en faveur du gardien de but. Le
joueur chargé de tirer le penalty se conformera aux directives de l'arbitre.
Si le gardien de
but bouge: si but marqué, but valable: si but non marqué : tir à recommencer.
Cette règle est
également d’application pour les matchs de coupe. En cas de score de parité à
l’issue du temps réglementaire, 3 joueurs différents seront désignés dans
chaque équipe pour la séance des tirs au but. Si l’égalité subsiste à la fin de
la première séance, c’est la règle de ‘’la mort subite’’ qui désignera le
vainqueur. Un à un (toujours les 3 mêmes joueurs), les joueurs se présenteront
pour le botté du penalty jusqu’au raté qui donnera le vainqueur de la rencontre.

VALIDITE DU BUT

Un but est valable
quand le ballon a franchi entièrement le plan du but.
Toutefois le but ne
peut être accordé :
a) Quand un joueur
fait entrer le ballon dans le but adverse d'une manière irrégulière.
b) Quand le ballon
entre directement par remise en jeu ou sur le coup d'envoi initial et après un
but accordé.
c) Le gardien ne
peut marquer directement de la main dans le but adverse.

ARTICLE 21 :

BALLON EN JEU OU HORS JEU

— Le ballon est
hors du jeu et le jeu arrêté, lorsque LE BALLON a entièrement franchi une des
lignes limitant le terrain, que ce soit sur le sol ou en l'air, ou lorsque le
ballon entre en contact avec le plafond.
Lorsque le ballon a
franchi complètement la ligne de touche, il est remis en jeu. Il doit être
placé derrière la ligne, à l'endroit où il est sorti du jeu.
— La remise en jeu
est effectuée lorsque le ballon a franchi une distance égale à sa
circonférence. Sur une remise en jeu (sortie latérale) ou un corner, le joueur
adverse doit se trouver à 5
mètres du ballon. Comme repère
prendre la ligne du terrain de tennis, pour la remise en jeu latérale ou
corner. Si tel n'est pas le cas, coup franc en faveur de l'équipe bénéficiaire
de la remise en jeu (sortie latérale) ou du corner. Si le cas se représente
trop souvent, le joueur responsable est passible d'un avertissement et ensuite
d'une carte bleue (anti-jeu).
— Sur remise en jeu
latérale, il est interdit de marquer directement.
— Lorsque le ballon
est hors du jeu en faveur du gardien ou lorsque le gardien a immobilisé le
ballon des mains, la remise en jeu ou la relance se fera de la main.
_Attention, lors
d’une passe en retrait par un coéquipier, le gardien ne pourra le récupérer
avec ses mains.
— Il en est de même
lorsque le gardien aura lancé le ballon pour lui même, il ne pourra le
récupérer des mains.
— Lors d'un
dégagement du gardien de but de la main, et alors que le ballon était sorti en
sa faveur, tout joueur adverse doit se trouver à l'extérieur de la ligne des 9 mètres.
— Toute infraction
aux présentes dispositions sera sanctionnée d'un coup franc accordé à l'équipe
adverse.
— Si le ballon
entre en contact avec le plafond, un coup franc sera sanctionné contre l'équipe
qui a touché le ballon en dernier lieu, au centre du terrain.

ARTICLE 22 :

APPEL DE BALLE

L'appel de balle
est admis pour autant qu'il n'influence pas l'adversaire.

ANTI-JEU

L'anti-jeu sera
sanctionné par l'arbitre, suivant son appréciation. Toute perte de temps
abusive sera considérée comme une faute d'anti-jeu et sera sanctionnée par
l'arbitre, suivant son appréciation.

AVANTAGE

L'avantage est
laissé à l'appréciation de l'arbitre.

ARTICLE 23 :

AMENDES ET SANCTIONS

— Avertissement
oral


CARTE BLEUE

Amende : 2 euros
Sanction : Néant =
Le joueur poursuit la rencontre.
2 cartes bleues au
cours du même match est égal à 1 jaune.
Après 2 cartes
bleues au cours de la même saison, une rencontre de suspension.
Possibilité de
convocation devant le comité de discipline.


CARTE JAUNE

Amende : 5 euros

Sanctions :

- Exclusion de la rencontre
avec possibilité de remplacement par un autre joueur du banc, 2 minutes après
l'exclusion.
- 1 rencontre
automatique de suspension.
-Possibilité de
convocation devant le comité de discipline.
-Possibilité de
suspension préventive jusqu’à comparution devant le comité de discipline.



Remarques :

Trois cartes jaunes
pour une équipe lors d'une rencontre signifient l'arrêt de celle-ci sur le
score de forfait en faveur de l'équipe adverse.


CARTE ROUGE

Amende : 15 euros
50 euros en cas de
récidive au cours de la même saison
Sanctions :
- Exclusion
définitive de la rencontre avec possibilité de remplacement par un autre joueur
du banc, 3 minutes après l’exclusion.
- 3 rencontres
automatiques de suspension et convocation devant le Comité de discipline.
- Selon la gravité
des évènements, Possibilité de suspension préventive jusqu'a comparution devant
le Comité de discipline

Remarques :

Deux cartes rouges
pour une équipe lors d'une rencontre signifient l'arrêt de celle-ci sur le
score de forfait en faveur de l'équipe adverse.


Carte jaune et rouge
Délégué ou Coach

Amende : 25 euros

Sanctions :

- Exclusion de la
rencontre.
- Pas de
possibilité de remplacement
- Si carte rouge,
convocation devant le Comité de discipline.
- 3 rencontres
automatiques de suspension.
- Possibilité de
suspension préventive jusqu'a comparution devant le Comité de discipline
- Si carte jaune, 1
rencontre automatique de suspension.
- Possibilité de
suspension préventive jusqu'a comparution devant le Comité de discipline

Remarques :

- Le capitaine de
l'équipe assure la responsabilité




Absence de délégué

Amende : 25 euros

Remarques : La
rencontre peut être jouée


Inscription sur la feuille
d'arbitrage d'un joueur, délégué ou coach purgeant une suspension

Amende : 25 euros

Sanctions :

- Perte de la
rencontre par forfait
- Suspension
reportée à la rencontre suivante.


Inscription sur la feuille
d'arbitrage d'un joueur, délégué ou coach non inscrit à la Fédération

Amende : 75 euros

Sanctions :

- Suspension du
Délégué avec sanction exemplaire.
- Perte de la
rencontre par forfait


Inscription sur la feuille
de match d’un joueur, délégué, ou coach qui n’était pas en possession de sa
licence

Amende : 25 euros

Sanction :

- Perte de la
rencontre par forfait.


Forfait d'une équipe

Premier forfait :
Amende = 25 euros
Deuxième forfait :
Amende = 75 euros
Troisième forfait :
convocation devant le comité qui prendra une décision.


Envoi tardif des
formulaires : (Liste des joueurs, paiement cotisation etc..)

Amende : 25 euros


Équipement (maillots,
shorts, chaussettes) non conforme aux couleurs du club lors d’une rencontre
officielle FFE

Amende : 10 euros


Non présentation d’une
équipe à la remise des coupes et trophées en fin de saison ainsi qu’aux
réunions officielles de la FFE

Amende : 50 euros


Faute grave ou voie de
fait sur un arbitre ou un membre du comité

Sanctions : A déterminer par le Comité.


Faute grave ou contraire à
l’esprit de la FFE

Sanctions : A
déterminer par le Comité.


Le comité se
réserve le droit de convoquer un joueur, délégué, ou coach sans qu’il n’y ait
de sanction de la part de l’arbitre (cartes, observations, etc…)

Amendes /
Sanctions: A déterminer par le Comité.

ANNEXE


Remarques :

— Les cartes bleues, jaunes et rouges sont
comptabilisées séparément.
—Si un joueur se trouvant sur le banc est
exclu, il n'aura pas d'influence sur le nombre de joueurs se trouvant sur le
terrain.
— L'arbitre veillera toujours à avoir au
minimum trois joueurs de chaque club sur le terrain.
— Une punition sera
jugée comme effectuée pour autant que la rencontre durant laquelle le joueur,
délégué ou coach devait effectuer sa punition ait été jouée. Un forfait de
l'équipe adverse est considéré comme une rencontre jouée.
— Un joueur, délégué et coach suspendu soit
d'office, soit par décision du Comité, ne peut en aucun cas participer comme
joueur ni assurer une fonction officielle (délégué ou coach) au cours de sa suspension
pour son club ou un autre club.
— Un joueur, délégué ou coach écopant d'une
suspension et assurant une fonction officielle au sein de plusieurs équipes ou
clubs verra sa suspension étendue à toutes les équipes ou clubs dans lesquels
il est inscrit.
— Le Comité de la Fédération se réserve le
droit de modifier à tout moment la liste et les montants précités.
— Le Délégué qui n'assurera pas les fonctions
qui lui sont dévolues dans l'article 13 du présent règlement sera passible du
Comité de discipline.



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